Franchise de TVA
TVA non applicable - art. 293 B du CGI
Éditeur et Propriétaire du Site
Le présent site, accessible à l'adresse www.mirlycuir.fr, est la propriété de C. Froment.
- Adresse: 2, rue des Pompiers 67 300 Schiltigheim
- Forme juridique : auto-entreprise
- Code SIREN : 788 890 069
- Code SIRET :788 890 069 00024
- Code NAF : 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Numéro de téléphone : 06 67 12 66 00
- e-mail: mirly_cuir@yahoo.fr ou contact@mirlycuir.fr
- n° déclaration Cnil: 1747539 v 0
Réalisation du Site
La conception graphique et technique du site a été réalisée par C. Froment, en utilisant la solution open-source Prestahop.
Hébergement du Site
L'hébergement du site est assuré par la société PHPNET :
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE - Tél : 04 82 53 02 10
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de www.mirlycuir.fr qu'ils soient visuels, sonores, ou textuels sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de C. Froment.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, peut être envisagée.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de C. Froment_Mirly Maroquinerie
Le droit de faire usage du site et de son contenu ou autre élément qui y figure est subordonné au respect des Conditions Générales de vente et de toute loi ou réglementation applicable. Toute utilisation du Site ou de son contenu à une fin autre que celle autorisée par C. Froment_Mirly Maroquinerie via ses Conditions Générales de Vente peut constituer une violation de droits.
Tout lien simple ou hypertexte vers le site www.mirlycuir.fr est interdit sans un accord écrit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de C. Froment_Mirly Maroquinerie. En aucun cas l'accord de C. Froment_Mirly Maroquinerie ne pourra engager sa responsabilité concernant le contenu du site utilisant un lien vers le site de C. Froment_Mirly Maroquinerie.
Données collectées
Les données collectées sur le site ont pour finalité la création d'un fichier client qui permet à C. Froment_Mirly Maroquinerie de répondre à vos commandes. Si vous avez coché la case "Newsletter et offres promotionnelles" lors d'une commande ou dans la page de votre compte > "informations personnelles", alors vos coordonnées seront utilisés pour l'envoi d'une newsletter occasionnelle, ainsi que d'offres promotionnelles éventuelles.
Droits d'accès aux données, de rectification, ou d'opposition à leur utilisation applicables par l'envoi d'un simple mail adressé à contact@mirlycuir.fr